Comptabilité

Présentation

Cette page présente la comptabilité en général. Il existe d'autres pages en relation avec ce sujet :

• la configuration de la comptabilité dans OpenFlyers
• l'utilisation du module de comptabilité d'OpenFlyers
• les conseils sur la comptabilité

Définitions

Comptabilité

définition de la comptabilité d'après wikipedia

Principe de la partie double

définition de la partie double d'après wikipedia

Que fait OpenFlyers ?

A partir de la version 3, OpenFlyers gère la saisie des écritures courantes de la comptabilité :

• facturation client
• facturation fournisseur
• encaissements
• paiements
• mouvements de compte à compte

La Comptabilité

Plan comptable à la française

Comptes de bilan

Les comptes de bilan regroupent l'ensemble des comptes qui ne sont pas réinitialisés lors d'un changement d'exercice comptable, c'est à dire que leur solde être conservé d'un exercice à l'autre pour assurer notamment la traçabilité des dettes envers les tiers.

Compte de report à nouveau

Le compte report à nouveau est utilisé pour l'initialisation des comptes bilan ainsi que pour contenir déterminer le bénéfice ou le déficit d'un exercice comptable.

Comptes d'emprunts et de dettes assimilées

Les comptes d'emprunts et de dettes assimilées sont des comptes du bilan : leur solde n'est pas réinitialisé d'un exercice comptable à l'autre.

Comptes de tiers

Les comptes de tiers sont des comptes du bilan : leur solde n'est pas réinitialisé d'un exercice comptable à l'autre.

Dans le plan comptable à la française, les comptes de tiers ont une racine en 4 ou 5.

Ils regroupent :

• Les comptes fournisseurs, racine en 401
• Les comptes clients, racine en 411
• Les comptes représentant les collectivités pour les subventions, racine en 441
• Les comptes de régularisation

Comptes financiers

Les comptes financiers regroupent :

• Les valeurs mobilières de placement, racine en 50
• Les comptes bancaires, racine en 512
• Les comptes de caisses, racine en 531

Comptes d'exploitation

Ou comptes de résultat. A l'opposé des comptes de bilan, les comptes d'exploitation sont remis à zéro à chaque changement d'exercice.

Comptes de charges

(en France: comptes 6xxxxx)

Les comptes de charges permettent de regrouper les coûts supportés par la structure sur un exercice donné. Il reçoivent les contreparties des factures fournisseurs.

Les principaux comptes de charges ont leur racine en 60 ou 61. Le 61 permet de désigner les "Services extérieurs". C'est donc sur cette racine que trouveront leur place les charges "immatérielles" comme les assurances.

Comptes de produits

(en France: comptes 7xxxxx)

Les comptes de produits permettent de regrouper les ventes effectuées par la structure sur un exercice donné. Il reçoivent les contreparties des factures clients/utilisateurs.

De façon simplifiée, le total des soldes des comptes de produits représente le chiffre d'affaire de la structure.

Présentation des comptes dans OpenFlyers

Comptes utilisateurs

Au sens comptable, il s'agit en général de comptes clients mais parfois également de comptes fournisseurs. L'appellation "compte utilisateur" est propre à OpenFlyers et permet de coupler un compte comptable avec un utilisateur de la plateforme OpenFlyers.

• Les comptes sont débités des factures (activités, cotisations, etc.)
• Les comptes utilisateurs sont crédités par les paiements des utilisateurs (carte bancaire, chèques, liquide, etc.) que l'on nomme dans OpenFlyers les encaissements.

Quand un compte utilisateur est crédité par un encaissement, l'autre entrée (qui est un débit) doit affecter un compte de trésorerie (selon la ventilation paramétrée dans le gestionnaire des encaissements)

Comptes ressources

Les comptes ressources sont une notion propre à OpenFlyers. Ils servent à coupler des comptes d'exploitation, c'est à dire des comptes produits ou des comptes de charges, qui sont liés aux ressources. Ils n'apparaissent donc pas dans les menus des comptes produits ou de charges.

Comptes clients

(en France: comptes 411xxx)

• Les comptes sont débités des factures clients (vente de produit)
• La contrepartie va au crédit sur un compte de produit.
• Les encaissements des clients sont crédités sur le compte client et débité sur le compte de trésorerie

Comptes fournisseurs

(en France: comptes 401xxx)

• Les comptes sont crédités des factures fournisseurs (loyers, eau, électricité, etc.)
• La contrepartie va au débit sur un compte de charge.
• Les paiements des fournisseurs sont débités sur le compte fournisseur et crédité sur le compte de trésorerie

Comptes de trésorerie

(en France: comptes 5xxxxx)

Les comptes de trésorerie sont essentiellement des comptes bancaires.

Attention : les mouvements sur ces comptes se font dans le sens opposé du relevé de compte bancaire. Ainsi, une opération au débit sur un relevé de compte bancaire sera enregistré en comptabilité au crédit et une opération au crédit sur un relevé de compte bancaire sera enregistré au débit.

Comptes de TVA

(en France comptes 445xxx)

Les comptes de TVA sont utilisés pour enregistrer les contreparties liées à la TVA des factures fournisseurs et des factures clients.

Ils ne sont pas usités dans les associations qui ne facturent pas la TVA à leurs clients et qui n'ont donc pas besoin de gérer la contrepartie liée à la TVA des factures fournisseurs.

Comptes de produits

Normalement, dans OpenFlyers, la majorité des factures clients doivent être affectées à des comptes ressources-produits étant donné que les structures utilisant OpenFlyers génèrent l'essentiel de leur chiffre d'affaire par le biais de la mise à disposition de ressources.

Comptes bilan

(en France : comptes 1, 2, 3, 4, 5)

Dans OpenFlyers, on ne met dans les comptes de bilan que les comptes qui ne sont ni des comptes de trésorerie, ni des comptes clients, ni des comptes fournisseurs

Report à nouveau

• Compte 110000

Comptabilités multiples

Dans le cas ou des entreprises ou associations mettent en commun des ressources qu'ils gèrent conjointement sur une même plateforme OpenFlyers, il est possible de mettre en place des comptabilités distinctes pour chaque entité.

Facturations automatiques entre entités comptables distinctes

Dans le cas où chaque utilisateur dispose d'un compte unique dans une seule des entités, alors l'utilisateur est facturé dans la comptabilité de son entité d'appartenance quelque soit la ressource utilisée.

Si la ressource utilisée appartient à une autre entité que celle à laquelle l'utilisateur est client alors il est possible de mettre en place des facturations automatiques entre les entités mises en jeu et cela dans chacune des comptabilités.

Exemple avec 2 entités A et B, un utilisateur U client de l'entité A et une ressource R appartenant à l'entité B. On considère que l'utilisateur U utilise la ressource R.

• L'utilisateur U sera débité sur son compte client de l'entité A et la contrepartie ira sur un compte produit de cette entité :

comptabilité A	Débit	Crédit
Compte client Utilisateur U	X €
Compte produit Ressource R		X €

• Mais comme la ressource R appartient à l'entité B, alors l'entité B va enregistrer automatiquement une écriture de débit sur le compte client A et la contrepartie ira sur un compte produit de l'entité B :

comptabilité B	Débit	Crédit
Compte client Entité A	X €
Compte produit Ressource R		X €

• Parallèlement, l'entité A, enregistre également le fait qu'elle est facturée par le fournisseur entité B :

comptabilité A	Débit	Crédit
Compte charge Ressource R		X €
Compte fournisseur Entité B	X €

Principes comptables généraux

Inaltérabilité des données

Afin d'assurer l'inaltérabilité réglementaire des données, il n'est pas possible d'effacer une écriture comptable validée. Cela permet de garantir la confiance entre les parties prenantes (utilisateurs, gestionnaires et OpenFlyers). L'inaltérabilité de l'écriture est symbolisée par un cadenas qui apparaît dans la colonne Actions de la ligne concernée sur les extraits de compte. Ce cadenas apparaît uniquement lorsque le chaînage des écritures est en place. Par contre, il est toujours possible d'annuler l'effet d'une écriture en saisissant un flux opposé.

Il s'agit d'un cryptage chaîné, car le cryptage d'une écriture génère un sceau qui prend en compte le sceau de l'écriture précédente.

Un test s'assure que le sceau de l'écriture n'a pas été falsifié. Ce test repose sur la regénération d'un sceau pour l'écriture concernée en prenant en compte le sceau précédent. Si les données « sources » sont identiques, le sceau regénéré doit être identique au sceau enregistré. Si ce n'est pas le cas, alors cela veut dire qu'une des données a été modifiée : la chaîne est cassée. Dans ce cas, le symbole du cadenas apparaît grisé avec une croix rouge. Normalement, ce pictogramme ne devrait jamais être visible.

Pour que ce chaînage soit totalement garanti, il faut que le sceau du chaînage soit remis entre les mains d'un tiers de confiance. En effet, informatiquement, on peut toujours imaginer une intervention sur la base de données pour modifier une écriture comptable et régénérer ensuite l'intégralité des sceaux de la chaîne "en aval" de cette écriture, c'est à dire de l'ensemble des écritures qui avaient été enregistrées à posteriori de l'écriture modifiée.

En diffusant à un tiers le sceau initial, on le rend public et on perd donc la possibilité de le modifier "en cachette".

En effet, n'importe quelle personne peut ainsi comparer le sceau transmis initialement au tiers de confiance et le sceau stocké en base de données pour vérifier qu'il n'y a pas de modification.

Le tiers de confiance est constitué des utilisateurs eux-mêmes. Cela se fait au travers de l'envoi d'un reçu de paiement.

Règles de saisies de la comptabilité courante

Ces règles s'incrivent dans le cadre du workflow proposé par OpenFlyers.

1. La facturation client et les encaissements clients sont normalement saisies au jour le jour soit par les utilisateurs soit par des gestionnaires
2. Il faut saisir les factures fournisseurs au vu des factures
3. Nous recommandons de saisir les écritures bancaires au vu du relevé de banque et en utilisant la date d'enregistrement indiquée sur le relevé de banque. Cette forme de saisie vaut alors pointage.

Le principe est normalement de saisir les paiements et les encaissements à la vue des chèques, bordereaux, etc. puis ensuite de vérifier que l'on tombe juste avec la banque. Mais il est plus simple de saisir les écritures bancaires au vu du relevé : cela permet d'être tout de suite juste avec la banque. Cette façon de procéder ne peut s'appliquer que si on limite le paiement par chèque qui ne permet pas de maitriser la date d'encaissement par le fournisseur. Il faut ainsi privilégier les paiements par carte bancaire ou par virement qui permettent une prise en compte immédiate ou quasiment immédiate de la part de la banque et évitent ainsi les problèmes de "chèque dans la nature" car non encaissés par le fournisseur. En procédant ainsi, les vérifications s'en trouvent simplifiées.

Vérifications sur la comptabilité courante

En respectant les recommandations de saisie d'OpenFlyers de la comptabilité courante, les éléments à vérifiés sont les suivants :

1. On vérifie que l'on tombe juste sur le solde du compte bancaire : le solde du compte bancaire sur la plateforme OpenFlyers doit correspondre au solde présent sur le relevé de banque à la même date. Si une erreur apparait, on procède par dychotomie pour identifier à partir de quelle date, les soldes sont différents et ainsi retrouver l'écriture en défaut. C'est seulement une fois que ce travail est effectué, que l'on peut passer à l'étape suivante.
2. On vérifie que les comptes fournisseurs sont tous à 0 et lorsqu'ils ne sont pas à 0, on doit être capable de dire pourquoi (facture non payée par exemple). En effet, on peut être juste au niveau de la banque sans que pour autant le compte fournisseur débité soit le bon.
3. Il reste alors à contrôler le chiffre d'affaire. Pour cette vérification le plus simple est de vérifier que le chiffre d'affaire correspond au volume de l'activité multiplié par le prix unitaire. Dans certains cas, cette vérification n'est pas aisée (changements de tarifs en cours d'année par exemple). Il faut donc scinder le volume en autant de composantes qu'il peut y avoir de tarifs.

Quelques conseils généraux

Gestion comptable de cas particuliers

Débiter les vols mécaniques

Les vols mécaniques sont une charge pour une structure. La structure peut être tentée de ne pas faire apparaitre cette charge dans sa comptabilité car il n'y a personne à facturer. Cependant OpenFlyers recommande de facturer les vols mécaniques au même tarif que autres vols pour plusieurs raisons :

• Cela permet de suivre d'une manière comptable le coût de la mécanique (et notamment sa partie "vols") et éventuellement de détecter des dérives. C'est aussi utile lorsque l'on veut calculer le prix de revient d'une ressource.
• Cela permet de contrôler plus facilement le chiffre d'affaire de la structure puisque le produit reste proportionnel aux heures de vol.
• L'impact sur le résultat est nul puisque la charge est égale au produit. De ce fait cela n'a pas de conséquence fiscale pour les structures soumises à l'impôt sur les sociétés ou à la TVA.
• Seul le rapport du résultat par rapport au chiffre d'affaire est très légèrement modifié.

Par contre la facturation d'un vol mécanique s'effectue en débitant un compte de charge au lieu d'un compte client. Ainsi, c'est neutre pour les utilisateurs.

TVA sur les ventes à soi-même

Lorsque vous faites de la vente à vous-même vous devez calculer la TVA correspondante. Cette opération est neutre car vous déduisez aussi la TVA déductible pour le même montant.

Saisie des salaires

Nous recommandons de dissocier les salaires en 2 parties :

• Le salaire net versé au salarié qui fait l'objet d'un mouvement qui crédite le compte "fournisseur" du salarié (401MARTIN pour M. MARTIN) et débite le compte de charge Rémunérations brutes (641100)
• Les taxes sur les salaires regroupées en un seul mouvement qui crédite le compte "fournisseur" URSSAF (431000) et débite le compte de charges Cotisations à l'URSSAF (645100)

Nous recommandons de saisir ces écritures récurrentes en tant que facture fournisseur. Cela permet d'enregistrer la ventilation des mouvements et ensuite de simplifier cette saisie.

Contrôle du chiffre d'affaire

Le contrôle du chiffre d'affaire est une opération que devrait faire les personnes en charge de la validation des comptes.

Contrôler le chiffre d'affaire c'est vérifier que ce que l'on a fabriqué à bien était facturé (ou stocké).

Dans le cas des vols, il n'y a pas de stock possible. Donc le contrôle du chiffre d'affaire est très simple : on prend le nombre d'heures de vol faite par un avion et on multiplie par son coût horaire. On vérifie alors que le CA lié à cet avion correspond avec l'ensemble facturé qui apparait dans les comptes produits.

Exemple :

• L'avion UE a fait 300 heures de vols en 2008.
• Le prix de l'heure de vol est de 100 €.
• Le chiffre d'affaire lié à l'avion est alors de 300*100 = 30 000 €.
• Le compte produit de l'avion doit donc faire apparaître exactement un solde de 30 000 €.

Il faut tenir compte des changements tarifaires intervenus durant l'année. Le trésorier devrait donc fournir un état des heures de vol sur chacune des périodes tarifaires de l'année. D'où l'utilité d'effectuer les changements de tarifaire au 1er d'un mois : les états sont plus faciles à créer.

Il faut également tenir compte des différents tarifs (double commande, baptêmes de l'air, etc.)

Ainsi, le trésorier ou le secrétaire devrait communiquer un tableau pour chaque avion (ou chaque type avion) avec une ligne par type de vol (impliquant un tarif différent) et une colonne par date d'application du tarif.

Un autre tableau devrait comporter la ventilation des heures en fonction des mêmes éléments.

Il suffit alors de multiplier les cellules du premier tableau avec celles du second tableau puis d'additionner le tout : on obtient le chiffre d'affaire de l'avion (que l'on doit comparer avec le chiffre d'affaire effectivement facturé).

Messages d'alertes

Nous recommandons comme bonne pratique d'attirer l'attention des utilisateurs autorisés à valider les vols ou les écritures comptables que tout message d'alerte apparaissant dans l'espace d'administration doit conduire à stopper la validation des écritures dans l'attente de la résolution du problème par l'administrateur.